Le Bâton du Maréchal

Marque suisse · 356947 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
356947
Numéro de demande
03582/1987
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Le Bâton du Maréchal ((fig.))
Déposée
29 mai 1987
Enregistrée
18 nov. 1987
Publiée
30 déc. 1987
Protégée jusqu’au
29 mai 2027
Classification de Vienne
01.11.01, 01.11.08, 02.01.02, 02.01.04, 02.01.20, 02.01.23, 03.03.01, 03.03.24, 03.03.26
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Salami.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 21 déc. 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Produits Epagny (Gruyère) S.A., Fabrique de salami et de fromage, 1664 Epagny → Produits Epagny SA, Route de Gruyères 4, 1663 Epagny

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  3. 30 avr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.2007

  4. 30 déc. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 302 du 30.12.1987

Parties

Titulaire

Produits Epagny SA

Route de Gruyères 4, 1663 Epagny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.