Marque figurative

Marque suisse · 356983 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
356983
Numéro de demande
05208/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 juil. 1987
Enregistrée
18 nov. 1987
Publiée
7 janv. 1988
Radiée
4 févr. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie et autres ouvrages en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 38 du 25.02.2008

  2. 7 janv. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 4 du 07.01.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.