ISA

Marque suisse · 357019 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
357019
Numéro de demande
05286/1987
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ISA ((fig.))
Déposée
14 août 1987
Enregistrée
18 nov. 1987
Publiée
8 janv. 1988
Radiée
17 mars 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Appareils de mesure, de contrôle et de réglage électroniques ou mécaniques destinés à l'horlogerie, garde-temps et toutes fournitures s'y rapportant.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2008

  2. 8 janv. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 5 du 08.01.1988

Parties

Titulaire

Fabrique d'Ebauches de Sonceboz S.A.

2605 Sonceboz-Sombeval

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.