COUSANCES
Marque suisse · 357135 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 357135
- Numéro de demande
- 02437/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 avr. 1987
- Enregistrée
- 8 déc. 1987
- Publiée
- 16 janv. 1988
- Protégée jusqu’au
- 10 avr. 2027
- Remarques
- La marque s'est imposée dans le commerce.Hinterlegung Erneuerungsmarke: 10.04.1987Dépôt de la marque renouvelée: 10.04.1987Deposito del marchio prorogato: 10.04.1987 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 227765
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main · Éclairage, chauffage et sanitaire · Ustensiles de ménage et de cuisine
Marmites, casseroles, coutellerie, réchauds, récipients pour le ménage non en métaux précieux, planches à découper pour la cuisine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 21 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → Meisser & Partners AG, Schulstrasse 1, 7302 Landquart
Publié dans Swissreg le 21.04.2017
- 21 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meisser & Partners AG, Schulstrasse 1, 7302 Landquart → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 21.04.2017
- 21 avr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.04.2017
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 21 mai 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- S.A. Haut Fourneau et Fonderies, de Cousances, F- Cousances-les-Forges (Ancerville, France → Le Creuset, 02230 Fresnoy-le-Grand, France
Publié dans la FOSC No 96 du 21.05.2007
- 21 mai 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans la FOSC No 96 du 21.05.2007
- 30 avr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.2007
1 entrée antérieure
- 16 janv. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 12 du 16.01.1988
Parties
Titulaire
02230 Fresnoy-le-Grand, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.