Marque figurative
Marque suisse · 357520 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 357520
- Numéro de demande
- 05974/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 juin 1987
- Enregistrée
- 9 déc. 1987
- Publiée
- 25 janv. 1988
- Protégée jusqu’au
- 27 juin 2027
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 11.09.1987Dépôt de la marque renouvelée: 11.09.1987Deposito del marchio prorogato: 11.09.1987 mit Firmaänderung und Sitzverlegung
- Renouvelle
- 227819
- Classification de Vienne
- 24.11.18, 24.13.04, 24.13.22, 26.01.01, 26.01.05, 26.01.16
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Gold- und Silberschmiedearbeiten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
- 29 mai 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.2007
- 23 janv. 2001
Titulaire
- Titulaire
- <Der Goldspatz>, H. und M. Appenzeller-Gut, Raingartenweg 4, 4143 Dornach → Margrith Appenzeller-Gut, Raingartenweg 4, 4143 Dornach
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2001
- 25 janv. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 19 du 25.01.1988
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.