Val d'Arve SWITZERLAND
Marque suisse · 357652 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 357652
- Numéro de demande
- 04809/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Val d'Arve SWITZERLAND ((fig.))
- Déposée
- 21 juil. 1987
- Enregistrée
- 8 janv. 1988
- Publiée
- 4 févr. 1988
- Protégée jusqu’au
- 21 juil. 2027
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.05.11, 05.05.19, 05.05.20, 05.05.21, 06.01.02, 06.01.04, 24.01.05, 24.01.10, 24.01.15, 27.05.01, 27.05.03, 27.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures. Oeufs, lait, produits laitiers et notamment fromages provenant du Val d'Arve; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir; tous ces produits de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mai 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
- 5 févr. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates → Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 05.02.2013
- 16 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
Publié dans la FOSC No 72 du 16.04.2007
- 16 avr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 72 du 16.04.2007
- 5 mars 2007
Transféré
- Titulaire
- Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates, Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007
- 6 févr. 2001
Transféré
- Titulaire
- Laiteries Réunies, 4, rue Antoine-Jolivet, 1227 Carouge → Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates, Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex
- Mandataire
- Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2001
- 4 févr. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 28 du 04.02.1988
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.