Marque figurative
Marque suisse · 357825 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 357825
- Numéro de demande
- 05011/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 31 juil. 1987
- Enregistrée
- 13 janv. 1988
- Publiée
- 11 févr. 1988
- Protégée jusqu’au
- 31 juil. 2027
- Couleurs revendiquées
- Die Marke wird schwarz, golden und rot (Wappengrund) ausgeführt.
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 31.07.1987Dépôt de la marque renouvelée: 31.07.1987Deposito del marchio prorogato: 31.07.1987 mit abgeänderter Warenangabe und Darstellung
- Renouvelle
- 295449
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.01.02, 02.01.20, 02.01.23, 03.03.01, 03.03.17, 03.03.24, 03.03.25, 05.13.06, 07.01.01, 23.01.01, 23.01.25, 24.07.01, 24.07.13, 24.13.24, 24.13.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées
Weine, Marc, Liqueurs, Aperitive.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 29 janv. 2025
Transféré
- Titulaire
- Domaines Chevaliers SA, Varenstrasse 40, 3970 Salgesch → MAISON GILLIARD SA, Rue de Loèche 70, 1950 Sion
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 5 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.03.2024
- 5 mars 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Vins des Chevaliers SA, Varenstrasse 40, 3970 Salgesch → Domaines Chevaliers SA, Varenstrasse 40, 3970 Salgesch
Publié dans Swissreg le 05.03.2024
- 12 juil. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
- 14 avr. 2008
Mandataire radié
- Mandataire
- François Wirz, Case postale 74, 1965 Savièse (supprimé)
Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2008
- 3 déc. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.2007
- 24 sept. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- François Wirz, Case postale 74, 1965 Savièse
Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2007
2 entrées antérieures
- 25 oct. 2004
Transféré
- Titulaire
- Vins des Chevaliers, Hoirie, Mathier-Küchler, Propriétaires-, Encaveurs, 3956 Salgesch → Vins des Chevaliers SA, Varenstrasse 40, 3970 Salgesch
- Mandataire
- Emil Taugwalder, 14, avenue du Midi, 1951 Sion (supprimé)
Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.2004
- 11 févr. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 34 du 11.02.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.