Marque figurative
Marque suisse · 357852 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 357852
- Numéro de demande
- 05636/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 31 août 1987
- Enregistrée
- 13 janv. 1988
- Publiée
- 12 févr. 1988
- Protégée jusqu’au
- 31 août 2027
- Couleurs revendiquées
- La marque est exécutée en blanc, bleu, rouge, jaune et noir.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.03.02, 24.07.03, 24.07.23, 24.13.03, 24.13.23, 25.07.01, 25.07.07, 25.07.15, 26.01.01, 26.01.06, 26.04.04, 26.04.09, 26.04.10, 26.04.16, 26.11.03, 26.11.07, 26.11.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage · Bijouterie et horlogerie · Cuir et bagages · Tissus · Vêtements et chaussures
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir, produits en cuir ou en imitation du cuir, à savoir sacs à main, étuis adaptés et non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Tissus et produits textiles, à savoir étoffes, rideaux, stores, linge de maison, de table, de lit; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
- 9 déc. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Montres Corum Sàrl, 1, rue du Petit-Château, 2300 La Chaux-de-Fonds → Montres Corum Sàrl, Rue du Petit-Château 1, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 09.12.2014
- 9 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 09.12.2014
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 8 janv. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007
- 11 juil. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MONTRES CORUM SA, 1, rue du Petit-Château, 2300 La Chaux-de-Fonds → Montres Corum Sàrl, 1, rue du Petit-Château, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005
- 7 nov. 2001
Transféré
- Titulaire
- Montres Corum Holding SA, Rue du Petit-Château 1, 2300 La Chaux-de-Fonds → MONTRES CORUM SA, 1, rue du Petit-Château, 2300 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001
- 9 juil. 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- CRB Holding S.A., Rue du Petit-Château 1, 2300 La Chaux-de-Fonds → Montres Corum Holding SA, Rue du Petit-Château 1, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.2001
4 entrées antérieures
- 22 juin 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 119 du 22.06.2001
- 22 juin 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Corum, Ries, Bannwart et Co S.A., 1, rue du Petit-Château, 2300 La Chaux-de-Fonds → CRB Holding S.A., Rue du Petit-Château 1, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 119 du 22.06.2001
- 8 avr. 1994
Transféré
- Titulaire
- Corum, Ries, Bannwart et Cie, succ. Jean-René Bannwart, 41, rue du 1er Août, 2300 La Chaux-de-Fonds → Corum, Ries, Bannwart et Co S.A., 1, rue du Petit-Château, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994
- 12 févr. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 35 du 12.02.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.