Marque figurative
Marque suisse · 357896 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 357896
- Numéro de demande
- 04801/1987
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 févr. 1987
- Enregistrée
- 18 janv. 1988
- Publiée
- 15 févr. 1988
- Radiée
- 1 oct. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 21.07.1987Dépôt de la marque renouvelée: 21.07.1987Deposito del marchio prorogato: 21.07.1987 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 224610
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tissus
Stoffe und Gewebe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 204 du 22.10.2007
- 15 févr. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 37 du 15.02.1988
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.