W WAVE

Marque suisse · 358059 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
358059
Numéro de demande
06232/1987
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
W WAVE ((fig.))
Déposée
28 sept. 1987
Enregistrée
18 janv. 1988
Publiée
19 févr. 1988
Radiée
5 mai 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabak und Tabakfabrikate; Raucherartikel; Streichhölzer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mai 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 99 du 26.05.2008

  2. 28 janv. 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26

    Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008

  3. 4 févr. 2002

    Licence inscrite

    Licencié exclusif
    JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17

    Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2002

  4. 8 oct. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  5. 19 févr. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 41 du 19.02.1988

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

2-1, Toranomon 2-chome Minato-ku, Tokyo, JP

Mandataire

JT International SA

JT International S.A.

Brand Integrity 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26

Preneur de licence exclusive

JT International SA

JT International S.A.

14, chemin Rieu, 1211 Genève 17

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.