LE COUTZET

Marque suisse · 358233 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
358233
Numéro de demande
06712/1987
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 oct. 1987
Enregistrée
20 janv. 1988
Publiée
29 févr. 1988
Radiée
19 mai 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juin 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 109 du 09.06.2008

  2. 29 févr. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 49 du 29.02.1988

Parties

Titulaire

Raymond Chappuis

1605 Chexbres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.