A deux SWISS MADE

Marque suisse · 358349 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
358349
Numéro de demande
06529/1987
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A deux SWISS MADE ((fig.))
Déposée
28 nov. 1987
Enregistrée
20 janv. 1988
Publiée
5 mars 1988
Radiée
2 juil. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montre à pince de provenance suisse (type clip) à double fond (servant de porte préservatifs, médicaments, pillules, etc.).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.07.2008

  2. 5 mars 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 54 du 05.03.1988

Parties

Titulaire

Pascal Meyer

2800 Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.