Marque figurative
Marque suisse · 358417 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 358417
- Numéro de demande
- 06857/1987
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 oct. 1987
- Enregistrée
- 21 janv. 1988
- Publiée
- 7 mars 1988
- Radiée
- 26 mai 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmucksachen aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juin 2008
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 114 du 16.06.2008
- 18 déc. 1990
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Elisabeth Raab, Hauptstrasse 35, 3033 Wohlen bei Bern → Elisabeth Raab, Vorder-Schallenberg, 3618 Süderen
Publié dans la FOSC No 246 du 18.12.1990
- 7 mars 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 55 du 07.03.1988
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.