Marque figurative

Marque suisse · 358675 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
358675
Numéro de demande
07277/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 nov. 1987
Enregistrée
25 janv. 1988
Publiée
17 mars 1988
Radiée
9 juin 2008
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 04.11.1987Dépôt de la marque renouvelée: 04.11.1987Deposito del marchio prorogato: 04.11.1987 avec modification du siège de l'entreprise
Renouvelle
229087
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Pièces d'horlogerie et leurs parties séparées, notamment fonds de boîtes de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

  2. 17 mars 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 17.03.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.