CERAMEL

Marque suisse · 358912 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
358912
Numéro de demande
07936/1987
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 déc. 1987
Enregistrée
10 févr. 1988
Publiée
26 mars 1988
Radiée
2 juil. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire

Elektrochemische und thermoelektrische Geräte und Anlagen, die mit elektrisch leitenden, keramischen Werkstoffen und Bauteilen ausgestattet sind.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.07.2008

  2. 7 juil. 1988

    Transféré

    Titulaire
    BBC Brown Boveri AG, Haselstrasse 16, 5400 Baden → Asea Brown Boveri AG, Haselstrasse 16, 5400 Baden

    Publié dans la FOSC No 155 du 07.07.1988

  3. 26 mars 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 72 du 26.03.1988

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

Haselstrasse 16, 5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.