Marque figurative
Marque suisse · 358971 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 358971
- Numéro de demande
- 07687/1987
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 25 nov. 1987
- Enregistrée
- 10 févr. 1988
- Publiée
- 29 mars 1988
- Radiée
- 3 juil. 2018
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac, brut ou manufacturé.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2018
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.07.2018
- 6 avr. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- JT International SA, 1, Rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International SA, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
- 6 avr. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26 → JT International SA, Intellectual Property, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
- 19 déc. 2011
Transféré
- Titulaire
- Gallaher Limited, Members Hill, Brooklands Road, Weybridge (Surrey KT13 OQU), Royaume-Uni → JT International SA, 1, Rue de la Gabelle, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 19.12.2011
- 30 août 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 30.08.2010
- 8 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 08.07.2008
- 12 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. iur. Lisa Bener, Hartbertstrasse 1, 7000 Chur → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans la FOSC No 219 du 12.11.2007
- 12 nov. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 219 du 12.11.2007
2 entrées antérieures
- 23 août 1999
Transféré
- Titulaire
- J.R. Freeman & Son, Limited, Members Hill, Brooklands Road, GB- Weybridge (Surrey), Royaume-Uni → Gallaher Limited, Members Hill, Brooklands Road, Weybridge (Surrey KT13 OQU), Royaume-Uni
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Dr. iur. Lisa Bener, Hartbertstrasse 1, 7000 Chur
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999
- 29 mars 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 74 du 29.03.1988
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.