BAILLIVAL

Marque suisse · 359046 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
359046
Numéro de demande
08152/1987
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
15 déc. 1987
Enregistrée
15 févr. 1988
Publiée
6 avr. 1988
Protégée jusqu’au
15 déc. 2027
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produit vinicole de toute provenance.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

  2. 3 nov. 2016

    Mandataire radié

    Mandataire
    R+S Autocollants Sarl, Route de Denges 28 G, 1027 Lonay (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 03.11.2016

  3. 12 janv. 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges → R+S Autocollants Sarl, Route de Denges 28 G, 1027 Lonay

    Publié dans Swissreg le 12.01.2016

  4. 14 janv. 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  5. 7 janv. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    J.-F. et Luc Massy, 1098 Epesses → Luc Massy, Clos du Boux, 1098 Epesses

    Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.2008

  6. 6 avr. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 78 du 06.04.1988

Parties

Titulaire

Luc Massy

Clos du Boux, 1098 Epesses

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.