Marque figurative

Marque suisse · 359149 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
359149
Numéro de demande
08037/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 déc. 1986
Enregistrée
15 févr. 1988
Publiée
9 avr. 1988
Radiée
23 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Computerprogramme enthaltende Datenträger, Handbücher, Lehrbücher, Floppy Disks sowie dazugehörige Lagerbehälter.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 154 du 13.08.2007

  2. 9 avr. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 81 du 09.04.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.