Marque figurative

Marque suisse · 359230 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 359230
Numéro de demande: 08454/1987
Statut: En vigueur
Type: Marque figurative
Telle qu’enregistrée: ((fig.))
Déposée: 4 déc. 1987
Enregistrée: 15 févr. 1988
Publiée: 14 avr. 1988
Protégée jusqu’au: 4 déc. 2027
Remarques: Hinterlegung Erneuerungsmarke: 23.12.1987Dépôt de la marque renouvelée: 23.12.1987Deposito del marchio prorogato: 23.12.1987
Renouvelle: 228711
Langue de la procédure: français
Classification de Vienne: 24.11.18, 26.01.01, 26.01.03, 26.03.01, 26.03.24, 26.07.03, 27.05.01, 27.05.22
Source: Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes de montres, de pendulettes et articles de bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

28 août 2017
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Montandon et Cie, 13, Promenade, 2316 Les Ponts-de-Martel → Montandon Dora, Promenade 13, 2316 Les Ponts-de-Martel
Publié dans Swissreg le 28.08.2017
28 août 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.08.2017
1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
Mandataire
INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
14 janv. 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
23 mars 1992
Transféré
Titulaire
Pontifa S.A., Montres et Nouveautés, 11, La Citadelle, 2316 Les Ponts-de-Martel → Montandon et Cie, 13, Promenade, 2316 Les Ponts-de-Martel
Publié dans la FOSC No 56 du 23.03.1992
14 avr. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 85 du 14.04.1988

Parties

Titulaire

Montandon Dora

Promenade 13, 2316 Les Ponts-de-Martel

Radiée du registre

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.