Marque figurative

Marque suisse · 359444 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
359444
Numéro de demande
05610/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
26 août 1987
Enregistrée
26 févr. 1988
Publiée
22 avr. 1988
Radiée
31 mars 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Appareils de mesure, de contrôle et de réglage électroniques ou mécaniques destinés à l'horlogerie, garde-temps et toutes fournitures s'y rapportant.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 76 du 21.04.2008

  2. 22 avr. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 92 du 22.04.1988

Parties

Titulaire

Fabrique d'Ebauches de Sonceboz S.A.

2605 Sonceboz-Sombeval

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.