Marque figurative
Marque suisse · 359672 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 359672
- Numéro de demande
- 07552/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 déc. 1986
- Enregistrée
- 15 mars 1988
- Publiée
- 28 avr. 1988
- Radiée
- 10 juil. 2017
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tissus
Stoffe und Gewebe aus Baumwolle und Seide.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.07.2017
- 11 déc. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006
- 28 avr. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 97 du 28.04.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.