Marie Stuart Reims Champagne

Marque suisse · 359673 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
359673
Numéro de demande
07064/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Marie Stuart Reims Champagne ((fig.))
Déposée
11 nov. 1986
Enregistrée
15 mars 1988
Publiée
28 avr. 1988
Radiée
18 juin 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Schaumwein aus der Champagne.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.2007

  2. 28 avr. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 97 du 28.04.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.