SELECTION LE MARTALET

Marque suisse · 360063 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
360063
Numéro de demande
00463/1988
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 janv. 1988
Enregistrée
23 mars 1988
Publiée
14 mai 1988
Radiée
25 août 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.08.2008

  2. 19 août 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    CELLIER DES VIGNES D'OR Sàrl, p.a. La Cave de Genève SA, 140 route du Mandement, 1242 Satigny, La Cave de Genève SA, 140, route du Mandement, 1242 Satigny → La Cave de Genève SA, 140, route du Mandement, 1242 Satigny, CELLIER DES VIGNES D'OR Sàrl, p.a. La Cave de Genève S.A., Rue du Pré-Bouvier 30, Case postale 16, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 19.08.2008

  3. 10 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    Vin-Union Genève, Fédération de, caves genevoises, 1242 Satigny → CELLIER DES VIGNES D'OR Sàrl, p.a. La Cave de Genève SA, 140 route du Mandement, 1242 Satigny, La Cave de Genève SA, 140, route du Mandement, 1242 Satigny
    Mandataire
    Michel Logoz, 74, rue du Centre, 1025 Saint-Sulpice (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  4. 14 mai 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 110 du 14.05.1988

Parties

Titulaire

Cellier des Vignes d'Or Sàrl

CELLIER DES VIGNES D'OR Sàrl p.a. La Cave de Genève S.A.

Rue du Pré-Bouvier 30 Case postale 16, 1242 Satigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.