PERTUIS

Marque suisse · 360181 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
360181
Numéro de demande
01487/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PERTUIS ((fig.))
Déposée
2 mars 1988
Enregistrée
24 mars 1988
Publiée
17 mai 1988
Radiée
6 oct. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.10.2008

  2. 17 mai 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 17.05.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.