Marque figurative
Marque suisse · 360286 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 360286
- Numéro de demande
- 04383/1987
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 janv. 1988
- Enregistrée
- 7 avr. 1988
- Publiée
- 21 mai 1988
- Radiée
- 1 sept. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 01.09.2008
- 21 mai 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 116 du 21.05.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.