Tavannes

Marque suisse · 360390 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
360390
Numéro de demande
05094/1987
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Tavannes ((fig.))
Déposée
3 août 1987
Enregistrée
11 avr. 1988
Publiée
27 mai 1988
Protégée jusqu’au
3 août 2027
Remarques
La marque s'est imposée dans le commerce.
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 03.08.1987Dépôt de la marque renouvelée: 03.08.1987Deposito del marchio prorogato: 03.08.1987 avec transmission de Tavannes Machines Co. S.A., Tavannes, et modification
Renouvelle
226431
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Instruments de mesure de provenance suisse, notamment micromètres, et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 29 mai 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.2007

  4. 22 nov. 2001

    Transféré

    Titulaire
    André Frei & Fils, 26, rue des Gorges, 2738 Court → André Frei & Fils SA, Rue des Gorges 26, 2738 Court
    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.2001

  5. 6 févr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Pierre Petignat S.A., 427, Haute-Rive, 2892 Courgenay → André Frei & Fils, 26, rue des Gorges, 2738 Court

    Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997

  6. 27 mai 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 120 du 27.05.1988

Parties

Titulaire

André Frei & Fils SA

Rue des Gorges 26, 2738 Court

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.