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Marque suisse · 360401 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
360401
Numéro de demande
06019/1987
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
vo ((fig.))
Déposée
8 sept. 1987
Enregistrée
11 avr. 1988
Publiée
28 mai 1988
Radiée
14 avr. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Médailles, argenterie, bijouterie, joaillerie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mai 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008

  2. 28 mai 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 121 du 28.05.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.