Tit

Marque suisse · 360637 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
360637
Numéro de demande
00677/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Tit ((fig.))
Déposée
6 nov. 1987
Enregistrée
13 avr. 1988
Publiée
4 juin 1988
Radiée
9 juin 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux, boîte de montre et bracelet en métaux précieux ou en plaqué.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

  2. 4 juin 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.06.1988

Parties

Titulaire

Titalyse S.A.

8, rue de la Bergère, 1217 Meyrin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.