Marque figurative

Marque suisse · 360644 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
360644
Numéro de demande
00684/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 janv. 1988
Enregistrée
13 avr. 1988
Publiée
4 juin 1988
Radiée
11 août 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 août 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.08.2008

  2. 4 juin 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.06.1988

Parties

Titulaire

Alain Borgeaud

1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.