SOLEIL D'OR

Marque suisse · 360752 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
360752
Numéro de demande
01038/1988
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 févr. 1988
Enregistrée
18 avr. 1988
Publiée
7 juin 1988
Radiée
15 sept. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles

Lebensmittel aller Art.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.09.2008

  2. 7 juin 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 129 du 07.06.1988

Parties

Titulaire

P.P. Petit Pois AG

Vogesenstrasse 136, 4056 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.