NOCA

Marque suisse · 360850 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
360850
Numéro de demande
01052/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NOCA ((fig.))
Déposée
28 janv. 1988
Enregistrée
18 avr. 1988
Publiée
11 juin 1988
Radiée
1 sept. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.09.2008

  2. 11 juin 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 133 du 11.06.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.