Marque figurative
Marque suisse · 360879 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 360879
- Numéro de demande
- 01103/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 févr. 1988
- Enregistrée
- 18 avr. 1988
- Publiée
- 13 juin 1988
- Radiée
- 22 sept. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 19.02.1988Dépôt de la marque renouvelée: 19.02.1988Deposito del marchio prorogato: 19.02.1988 avec modification de la raison sociale et du siège de l'entreprise
- Renouvelle
- 231255
- Source
- Swissreg
Produits et services
Armes et feux d’artifice
Armes, munitions et leur parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 22.09.2008
- 13 juin 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 134 du 13.06.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.