LA TRINQUETTE

Marque suisse · 360945 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
360945
Numéro de demande
00574/1988
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 janv. 1988
Enregistrée
21 avr. 1988
Publiée
15 juin 1988
Radiée
4 sept. 2018
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.09.2018

  2. 6 juin 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Michel et Pascal Fonjallaz, <La Place>, 1098 Epesses → Pascal Fonjallaz, La Place 7, 1098 Epesses

    Publié dans Swissreg le 06.06.2016

  3. 1 oct. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 189 du 01.10.2007

  4. 15 juin 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 136 du 15.06.1988

Parties

Titulaire

Pascal Fonjallaz

1098 Epesses

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.