Marque figurative
Marque suisse · 361127 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 361127
- Numéro de demande
- 07703/1987
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 nov. 1987
- Enregistrée
- 22 avr. 1988
- Publiée
- 20 juin 1988
- Radiée
- 2 juil. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, cacao, chocolat, pralinés et boissons à base de chocolat ou de cacao.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.07.2008
- 20 juin 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 140 du 20.06.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.