Marque figurative

Marque suisse · 361127 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
361127
Numéro de demande
07703/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
20 nov. 1987
Enregistrée
22 avr. 1988
Publiée
20 juin 1988
Radiée
2 juil. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, cacao, chocolat, pralinés et boissons à base de chocolat ou de cacao.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.07.2008

  2. 20 juin 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 140 du 20.06.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.