RC
Marque suisse · 361146 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 361146
- Numéro de demande
- 00329/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RC ((fig.))
- Déposée
- 8 mars 1988
- Enregistrée
- 22 avr. 1988
- Publiée
- 21 juin 1988
- Radiée
- 16 oct. 2018
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 06.04.1988Dépôt de la marque renouvelée: 06.04.1988Deposito del marchio prorogato: 06.04.1988 avec modification de la raison sociale
- Renouvelle
- 231271
- Source
- Swissreg
Produits et services
Ustensiles de ménage et de cuisine
Vaisselle en porcelaine et céramique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2018
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.10.2018
- 17 mars 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 53 du 17.03.2008
- 21 juin 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 141 du 21.06.1988
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.