RC

Marque suisse · 361146 · Marque combinée · Radiée

La marque RC telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
361146
Numéro de demande
00329/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RC ((fig.))
Déposée
8 mars 1988
Enregistrée
22 avr. 1988
Publiée
21 juin 1988
Radiée
16 oct. 2018
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 06.04.1988Dépôt de la marque renouvelée: 06.04.1988Deposito del marchio prorogato: 06.04.1988 avec modification de la raison sociale
Renouvelle
231271
Source
Swissreg

Produits et services

Ustensiles de ménage et de cuisine

Vaisselle en porcelaine et céramique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.10.2018

  2. 17 mars 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 53 du 17.03.2008

  3. 21 juin 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 141 du 21.06.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.