Marque figurative
Marque suisse · 361166 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 361166
- Numéro de demande
- 01360/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 févr. 1988
- Enregistrée
- 22 avr. 1988
- Publiée
- 21 juin 1988
- Radiée
- 29 sept. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés
Programmes d'ordinateurs, manuels de références.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 29.09.2008
- 21 juin 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 141 du 21.06.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.