ZSOIL
Marque suisse · 361400 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 361400
- Numéro de demande
- 03315/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 sept. 1987
- Enregistrée
- 18 mai 1988
- Publiée
- 30 juin 1988
- Protégée jusqu’au
- 7 sept. 2027
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciel de calcul pour problèmes de fondations et stabilité des pentes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 janv. 2023
Transféré
- Titulaire
- Zace services S.A., c/o Fiduciaire Rouvrex S.A., Avenue de la Gare 20, 1003 Lausanne → GeoDev Sàrl, Ch. des Epinettes 32, 1007 Lausanne
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 6 sept. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
- 23 mars 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Zace services S.A., 14, avenue de Chantemerie, 1010 Lausanne → Zace services S.A., c/o Fiduciaire Rouvrex S.A., Avenue de la Gare 20, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 23.03.2017
- 17 sept. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 179 du 17.09.2007
- 20 juil. 1995
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Zace services S.A., 3, avenue Ruchonnet, 1003 Lausanne → Zace services S.A., 14, avenue de Chantemerie, 1010 Lausanne
Publié dans la FOSC No 139 du 20.07.1995
- 30 juin 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 149 du 30.06.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.