ARCA
Marque suisse · 361555 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 361555
- Numéro de demande
- 01598/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 mars 1988
- Enregistrée
- 1 juin 1988
- Publiée
- 6 juil. 1988
- Protégée jusqu’au
- 4 mars 2028
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres en tous genres, parties de montres, horloges.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.01.2025
- 7 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 07.01.2025
- 18 oct. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 7 avr. 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2008
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Les Fils d'A. Guenat S.A., Montres Valgine, rue du Jura, 2724 Les Breuleux → Guenat SA Montres Valgine, Rue du Jura, 2345 Les Breuleux
Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2008
- 31 mars 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2008
- 6 juil. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 154 du 06.07.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.