Marque figurative

Marque suisse · 361677 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
361677
Numéro de demande
05840/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 sept. 1987
Enregistrée
2 juin 1988
Publiée
13 juil. 1988
Radiée
17 avr. 2018
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Disques abrasifs à employer sur des machines.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.04.2018

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 3 sept. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève

    Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2007

  5. 3 sept. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2007

  6. 13 juil. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 160 du 13.07.1988

Parties

Titulaire

ZEC S.p.A.

Via Cesariano 7, I- Milano, IT

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.