ORVIL

Marque suisse · 361797 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
361797
Numéro de demande
01985/1988
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 mars 1988
Enregistrée
6 juin 1988
Publiée
20 juil. 1988
Radiée
27 oct. 2008
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 21.03.1988Dépôt de la marque renouvelée: 21.03.1988Deposito del marchio prorogato: 21.03.1988 avec transmission de Fabrique des Montres Solvil et Titus S.A., Veyrier
Renouvelle
230599
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.10.2008

  2. 20 juil. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 166 du 20.07.1988

Parties

Titulaire

Solvil et Titus SA

Solvil et Titus S.A.

4, rue Dufour, 2501 Bienne

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.