GILLY Coteau de Vincy
Marque suisse · 361915 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 361915
- Numéro de demande
- 02095/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Genre
- Marque collective
- Telle qu’enregistrée
- GILLY Coteau de Vincy ((fig.))
- Déposée
- 28 mars 1988
- Enregistrée
- 6 juin 1988
- Publiée
- 28 juil. 1988
- Protégée jusqu’au
- 28 mars 2028
- Classification de Vienne
- 05.03.04, 05.07.10, 24.01.03, 24.01.05, 24.01.07, 24.01.13, 24.01.17
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins produits sur le Coteau de Vincy situé sur la commune de Gilly (Vaud).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Groupement de la promotion des, vins du Coteau de Vincy, Gilly;, adresse pour la correspondance:, Jean-François Rolaz, 1181 Gilly → Groupement de la promotion des vins du Coteau de Vincy Société Coopérative, La Place 18, Domaine de Chantegrive, c/o Alain Rolaz, 1182 Gilly
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
- 25 oct. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
- 9 juin 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 109 du 09.06.2008
- 28 juil. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 173 du 28.07.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.