Marque figurative

Marque suisse · 362098 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
362098
Numéro de demande
03060/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 févr. 1988
Enregistrée
16 juin 1988
Publiée
1 août 1988
Radiée
15 sept. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.09.2008

  2. 1 août 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 176 du 01.08.1988

Parties

Titulaire

Markus Franz

8595 Altnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.