Oulevay Duchesse

Marque suisse · 362531 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
362531
Numéro de demande
05290/1987
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Oulevay Duchesse ((fig.))
Déposée
8 juin 1988
Enregistrée
21 juil. 1988
Publiée
23 août 1988
Radiée
12 janv. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Produits de la pâtisserie industrielle et articles de confiserie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 janv. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.01.2009

  2. 23 juin 2008

    Transféré

    Titulaire
    Oulevay S.A., rue des Vignerons, 1110 Morges → Wernli AG, Baslerstrasse 139, 4632 Trimbach
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

  3. 23 août 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 195 du 23.08.1988

Parties

Titulaire

Wernli AG

Baslerstrasse 139, 4632 Trimbach

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.