Marque figurative
Marque suisse · 362545 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 362545
- Numéro de demande
- 05748/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 sept. 1987
- Enregistrée
- 21 juil. 1988
- Publiée
- 24 août 1988
- Protégée jusqu’au
- 3 sept. 2027
- Couleurs revendiquées
- Die Marke wird rot und weiss ausgeführt.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.04.01, 26.04.03, 26.04.04, 26.04.06, 26.04.07, 26.04.24, 26.13.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Chemische Erzeugnisse für gewerbliche, wissenschaftliche, fotografische, land-, garten- und forstwirtschaftliche Zwecke, Harze und Kunstharze im Rohzustand, Kunststoffe in pulverisierter, flüssiger und Pastenform; Düngemittel; Feuerlöschmittel, Mittel zum Härten und Löten von Metallen, chemische Erzeugnisse zum Frischhalten und Haltbarmachen von Lebensmitteln; Gerbmittel; Klebstoffe für gewerbliche Zwecke.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juil. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 22 oct. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Tosoh Corporation, No. 4560, Oaza-tonda, Shin-nanyo-shi (Yamaguchi-ken), Japon → TOSOH CORPORATION, 4560 Kaisei-cho Shinnayo-shi, Yamaguchi 746, Japon
Publié dans la FOSC No 204 du 22.10.2007
- 22 oct. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 204 du 22.10.2007
- 22 nov. 1988
Rectifié
- Titulaire
- Toyo Soda, Manufacturing Co., Ltd., No. 4560, Oaza-tonda, Shin-nanyo-shi (Yamaguchi-ken), Japon → Tosoh Corporation, No. 4560, Oaza-tonda, Shin-nanyo-shi (Yamaguchi-ken), Japon
Publié dans la FOSC No 273 du 22.11.1988
- 24 août 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 196 du 24.08.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.