TCS
Marque suisse · 362573 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 362573
- Numéro de demande
- 08083/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TCS ((fig.))
- Déposée
- 10 déc. 1987
- Enregistrée
- 21 juil. 1988
- Publiée
- 25 août 1988
- Protégée jusqu’au
- 10 déc. 2027
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 10.12.1987Dépôt de la marque renouvelée: 10.12.1987Deposito del marchio prorogato: 10.12.1987 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 231989
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 18.01.21, 24.01.01, 25.12.01, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.16, 26.01.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Cuir et bagages
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué; horlogerie et autres instruments chronométriques, papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure; matériel d'instruction ou d'enseignement; étuis pour cartes routières, étuis pour disques de stationnement réglementaires, portecartes, portefeuilles, porte-documents, housses pour sièges de voitures automobiles; peaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; sellerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.06.2017
- 19 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 19.07.2012
- 16 juil. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 135 du 16.07.2007
- 21 oct. 1999
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Touring Club Suisse (TCS), 9, rue Pierre-Fatio, 1211 Genève → Touring Club Suisse (TCS), 4, chemin de Blandonnet, 1214 Vernier
Publié dans la FOSC No 205 du 21.10.1999
- 25 août 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 197 du 25.08.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.