DOGMATIL
Marque suisse · 362594 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 362594
- Numéro de demande
- 00066/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 janv. 1988
- Enregistrée
- 26 juil. 1988
- Publiée
- 27 août 1988
- Protégée jusqu’au
- 7 janv. 2028
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Médicament modificateur du comportement digestif et agent psychotrope à usage humain.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juil. 2023
Transféré
- Titulaire
- SANOFI, 46, avenue de la Grande Armée, 75017 Paris, France → Neuraxpharm Pharmaceuticals, S.L., Av. Barcelona 69, 08970 Sant Joan Despí, Barcelona, Espagne
Publié dans Swissreg le 07.07.2023
- 31 janv. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SANOFI, 54 rue La Boétie, 75008 Paris, France → SANOFI, 46, avenue de la Grande Armée, 75017 Paris, France
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 15 nov. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
- 22 janv. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- sanofi-aventis, 174, avenue de France, 75013 Paris, France → SANOFI, 54 rue La Boétie, 75008 Paris, France
Publié dans Swissreg le 22.01.2013
- 14 janv. 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 14 janv. 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 16 oct. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SANOFI-SYNTHELABO, 174 avenue de France, 75013 Paris, France → sanofi-aventis, 174, avenue de France, 75013 Paris, France
Publié dans la FOSC No 200 du 16.10.2006
- 12 juil. 2004
Transféré
- Titulaire
- SANOFI WINTHROP INDUSTRIE, 82, avenue Raspail, 94250 Gentilly, France → SANOFI-SYNTHELABO, 174 avenue de France, 75013 Paris, France
Publié dans la FOSC No 132 du 12.07.2004
3 entrées antérieures
- 28 oct. 2002
Transféré
- Titulaire
- Synthélabo Groupe, 22, avenue Galilée, 92350 Le Plessis-Robinson, France → SANOFI WINTHROP INDUSTRIE, 82, avenue Raspail, 94250 Gentilly, France
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 208 du 28.10.2002
- 21 oct. 1998
Transféré
- Titulaire
- Laboratoire Delagrange, 1, Avenue Pierre-Brossolette, F- Chilly-Mazarin, France → Synthélabo Groupe, 22, avenue Galilée, 92350 Le Plessis-Robinson, France
Publié dans la FOSC No 204 du 21.10.1998
- 27 août 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 199 du 27.08.1988
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.