LES SABLINES

Marque suisse · 362906 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
362906
Numéro de demande
02958/1988
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 juin 1988
Enregistrée
29 juil. 1988
Publiée
9 sept. 1988
Radiée
12 janv. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin rouge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 janv. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.01.2009

  2. 9 sept. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 210 du 09.09.1988

Parties

Titulaire

Louis-Philippe Rouge

1098 Epesses

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.