BELLE CUISINE

Marque suisse · 362919 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
362919
Numéro de demande
01459/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BELLE CUISINE ((fig.))
Déposée
1 mars 1988
Enregistrée
29 juil. 1988
Publiée
10 sept. 1988
Radiée
6 oct. 2008
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Die Marke wird in blau, gold und weiss ausgeführt.
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Fleisch, Fleischwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.10.2008

  2. 13 mai 2008

    Transféré

    Titulaire
    Carnavi-Holding AG, Bahnhofstrasse 18, 6210 Sursee → Management Ernst Sutter AG, Schlachthofstrasse 20, Postfach 819, 9201 Gossau

    Publié dans la FOSC No 90 du 13.05.2008

  3. 10 sept. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 211 du 10.09.1988

Parties

Titulaire

Management Ernst Sutter AG

Schlachthofstrasse 20 Postfach 819, 9201 Gossau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.