CUTESS
Marque suisse · 362928 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 362928
- Numéro de demande
- 02096/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CUTESS ((fig.))
- Déposée
- 28 mars 1988
- Enregistrée
- 29 juil. 1988
- Publiée
- 10 sept. 1988
- Radiée
- 3 nov. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Outil de forage.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.11.2008
- 10 sept. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 211 du 10.09.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.