Marque figurative

Marque suisse · 362945 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
362945
Numéro de demande
02347/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
6 avr. 1988
Enregistrée
29 juil. 1988
Publiée
12 sept. 1988
Radiée
13 nov. 2018
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eaux, installations sanitaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.11.2018

  2. 17 déc. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 244 du 17.12.2007

  3. 20 nov. 2006

    Mandataire radié

    Mandataire
    Georges R. Charbonnier, 8, avenue Peschier, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.2006

  4. 12 sept. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 212 du 12.09.1988

Parties

Titulaire

Denis Guignard SA

c/o Denis Guignard, 1141 Yens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.